Compte-rendu : Comité syndical du 9 novembre 2022

15 novembre 2022
Comités syndicaux

Ordre du jour

Délibérations : 

  • Décision modificative n°1 : Écritures opérations patrimoniales
  • Médiation préalable obligatoire – CDG16
  • Financement- Techniciens milieux aquatiques 2023
  • Financement – Équipe d’entretien et travaux entreprises 2023/2024
  • Convention EPTB Fleuve Charente – Hydrométrie – RECEMA
  • Mise en œuvre du télétravail après avis du CT)
  • Mise en place du compte épargne temps (après avis du CT)
  • Modalité d’attribution des chèques cadeaux
  • Recrutement d’un adjoint administratif
  • Risques statuaires – évolution des taux de garantie au 01/01/2023

Questions diverses

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thibaut Administrator