Les Comités syndicaux
Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.
Compte-rendu : Comité syndical du 20 septembre 2024
Ordre du jour Délibérations : Recrutement d’un adjoint technique Paie à façon – CDG16 Journée de cohésion-modalités de prise en charge DUERP après avis du CST Carte déjeuner 2025 Convention CD16 : remise en fond de vallée de la Charraud Transformation du Syndicat en EPAGE Étude hydraulique mutualisée – Thouérat - Fléac Questions diverses Référent…
Compte-rendu : Comité syndical du 26 juin 2024
Ordre du jour Délibérations : Plan de formation mutualité 2024-2026 après avis du CST Compte personnel de formation après avis du CST Règlement de formation après avis du CST Prime exceptionnelle pouvoir d'achat après avis du CST Suppression d'un poste d'adjoint technique après avis du CST Etude hydraulique Charraud (Breuty - La Couronne) Questions diverses…
Compte-rendu : Comité syndical du 21 février 2024
Ordre du jour Délibérations : Comptes administratif et de gestion 2023 Affectation des résultats 2023 Orientations budgétaires 2024 Suivi de la qualité des eaux superficielles - 2024 Mandat au CDG16 : contrat groupe risques statutaires 2025-2028 CIDIL - Convention 2024 : accompagnement socioprofessionnel des agents en insertion Questions diverses Demande d'avis du comité social territorial…
Compte-rendu : Comité syndical du 25 octobre 2023
Ordre du jour Délibérations : Demande de financement : postes techniciens - année 2024 Demande de financement : équipe d'entretien - année 2024 DIG-PPG : bassins versants de la Guirlande et de la Charraud Frais de déplacement - revalorisation des indemnités de mission Création d'un poste d'agent de maîtrise, suppression d'un poste d'adjoint technique et…
Compte rendu : Comité syndical du 20 septembre 2023
Ordre du jour Délibérations : Article 65548 autres contributions : Charente Eaux et ATD 16 - cotisations annuelles Inventaire des zones humides sur le territoire de Grand Angoulême PAPI Charente - fiches actions 2024-2029 RECEMA 2023 : qualité des eaux superficielles Questions diverses Point d'avancée : ruissellement Marsac Règlement de formation pour information avant diffusion…
Compte-rendu : Comité syndical du 21 juin 2023
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 - écritures de réintégration au 2315 Passage à la nomenclature M57 Gestion des immobilisations et des amortissements Règlement budgétaire et financier - M57 Marché public : végétation rivulaire Convention avec le centre de gestion de la Charente (CDG16) - Service gestion ressources humaines+ Questions diverses Compte personnel…
Compte-rendu : Comité syndical du 5 avril 2023
Ordre du jour Délibérations : Contributions des membres - 2023 Vote du budget primitif 2023 Déclaration d'intérêt général de la Guirlande Marché de travaux hydromorphologiques : lancement des procédures de consultation, assistance à maitrise d'ouvrage et demandes de subventions Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3Ahttps%253A%252F%252Fwww.rivieres-angoumois.fr%252Fwp-content%252Fuploads%252F2023%252F05%252FPV_05_04_2023.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 2,7 Mo
Compte-rendu : Comité syndical du 29 mars 2023
Ordre du jour Délibérations : Vote du compte administratif 2022 Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2023%252F05%252FPV_29_03_2023.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 1,1 Mo
Compte-rendu : Comité syndical du 22 février 2023
Ordre du jour Délibérations : Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Orientations budgétaires 2023 Charente Eaux: adhésion aux options (assistance au pilotage des services GEMAPI et assistance technique zones humides) Convention avec le CIDIL 2023 Recrutements 2023 : technicien(ne) milieux aquatiques et zones humides Recrutements 2023 : agents en insertion…
Compte-rendu : Comité syndical du 9 novembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 : Écritures opérations patrimoniales Médiation préalable obligatoire - CDG16 Financement- Techniciens milieux aquatiques 2023 Financement - Équipe d'entretien et travaux entreprises 2023/2024 Convention EPTB Fleuve Charente - Hydrométrie - RECEMA Mise en œuvre du télétravail après avis du CT) Mise en place du compte épargne temps (après…